Conditions Générales de Vente
PREAMBULE
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes de services réalisées par l'intermédiaire du site www.energie-akasha.com, par téléphone au 06 37 56 22 19 ou par mail à l'adresse indiako.energie@gmail.com
Energie Akasha est un nom déposé à l'INPI par India KOCSIS, gérante du site internet www.energie-akasha.com.
ID Siret: 921 866 331 00017
L'auto-entreprise India KOCSIS vous propose:
- Des consultations en Archives Akashiques par téléphone au 06 37 56 22 19 ou par l'application WhatsApp (en mode vidéo).
- Des soins en Sonothérapie en présentiel à: La Rosière 1850, 73700 Montvalezan
- Une boutique en ligne de Malas réalisés en conscience avec Akasha
Conditions Générales de Vente
Archives Akashiques
NATURE DES SERVICES
Archives Akashiques: lecture énergétique en distanciel (via l'application WhatsApp OU par téléphone au 06 37 56 22 19) qui a pour but d’aider le/la Client.e à avancer dans le cadre d’une démarche active de guérison et/ou de développement personnel de sa part.
Il ne s’agit en aucun cas d’actes thérapeutiques, médicaux ou paramédicaux.
Une lecture en Archives Akashiques ne se substitue en aucun cas ni à un avis, ni à un traitement médical.
A ce titre, le client doit toujours consulter un professionnel possédant les qualifications requises pour tout conseil personnalisé en lien avec sa santé.
Une lecture en Archives Akashiques ne vise à prescrire, diagnostiquer ou remplacer un traitement donné par une autorité médicale compétente. En aucun cas, une consultation Akashique ne vise à se substituer ou à remplacer toute autre démarche de consultation en psychologie, psychothérapie ou médecine.
Les services proposés par India KOCSIS sont accessible sur le site www.energie-akasha.com, dans l'onglet "Accueil" ainsi que "Prendre rendez-vous".
Leurs descriptions complètes se trouvent sur le site, dans l'onglet "Les Archives Akashiques"
India Kocsis est titulaire des certificats suivants:
- Initiation aux Archives Akashiques - Niveau 1 (2022, 2023, 2024)
- Consultante en Archives Akashiques - Niveau 2 (2022)
- Intégration en Archives Akashiques - Niveau 3 (2022)
- Archives Akashiques Libellule - Niveau 4 (2023)
Ces présents certificats ne valent pas un diplôme d'Etat et ne sont pas reconnus officiellement.
Une consultation en Archives Akashiques n'est pas une consultation de voyance et ne se substitue pas à un avis médical, à une consultation chez le médecin, ni à un traitement médical.
L'objet des présentes conditions générales de vente est de fixer le contenu du contrat liant la/le Client.e et l'auto-entreprise India KOCSIS. Elles définissent les droits et obligations des Parties.
Tout achat et réservation implique donc de la part du/de la Client.e l'adhésion sans réserve aux présentes conditions contractuelles.
Pour une consultation en Archives Akashiques , Le/la Client.e déclare être majeur et disposer de la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes Conditions Générales de Vente afin d’effectuer une commande sur le site « www.energie-akasha.com ».
Les présentes Conditions Générales de vente sont disponible pour tous les parties sur le site. Les parties ont accès aux Conditions Générales De Vente avant de valider leur service sur le calendrier Calendly. Un mail de confirmation sera envoyé au / à la Client(e) contenant également les présentes Conditions Générales de Vente, ainsi que les Mentions Légales du Site.
Le Client déclare alors avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente et les accepter sans restriction ni réserve. Le Client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins.
DEFINITION DES TERMES EMPLOYES
- Les Parties: il s'agit de la Vendeuse et du Client, de la Cliente
- Client.e: s'agit d'une personne physique. C'est l'acheteur/acheteuse d'un service proposé à la vente par India KOCSIS. Cette personne doit être le/la Bénéficiaire et doit effectuer elle-même la réservation.
- Bénéficiaire: Personne qui reçoit le service vendu par India KOCSIS
- Vendeuse: il s'agit de l'auto-entreprise India KOCSIS
- Consultant(e): personne physique ayant recu un certificat dans le cadre d'une formation et qui propose ses services.
- L'Editeur: il s'agit de India Kocsis, éditrice du Site www.energie-akasha.com
- En présentiel: Chaque partie se rencontre physiquement pour effectuer le service souhaité par le client.
- A distance: les services proposés se font par téléphone ou via l'application WhatsApp en mode vidéo. Il n'y à aucun contact physique entre les deux Parties.
- Site: il s'agit du site www.enrgie-akasha.com offrant un catalogue des prestations bien-être offertes à la vente ainsi qu’une boutique de Malas proposés par l'auto-entreprise India Kocsis.
- Formulaire de Consentement: document contenant les coordonnées du/de la Client.e et permettant au/à la Client.e de donner son accord pour le service "Consultation en Archives Akashiques" proposé sur le Site.
ACCES AU SITE
Tout utilisateur ayant accès à internet peut accéder gratuitement et depuis n’importe où au site energie-akasha.com . Les frais supportés par l’utilisateur pour y accéder (connexion internet, matériel informatique, etc.) ne sont pas à la charge de l’Éditeur.
Le site et ses différents services peuvent être interrompus ou suspendus par l’éditeur, notamment à l’occasion d’une maintenance, sans obligation de préavis ou de justification.
COOKIES
cookies : les cookies sont utilisés dans le cadre de l’utilisation du site. L’utilisateur a la possibilité de désactiver les cookies à partir des paramètres de son navigateur.
SERVICES PROPOSES
Conformément à l'article L.111-1 alinéa 1 du Code de la Consommation selon lequel l'ensemble des caractéristiques essentielles de chaque service proposé à la vente doit être porté à la connaissance du Consommateur/Consommatrice avant la conclusion du contrat, toutes les prestations proposées par India KOCSIS sont individuellement accompagnées d'un descriptif accessible via différents onglets du site, ainsi que par mail avant la conclusion du contrat, pour chaque client.
Les photographies illustrant le site sont des illustrations libres de droit. Seul les photos "portrait" et les textes sont la propriété exclusive de India Kocsis.
LE PRIX
Le prix du service vendu sur le Site est indiqué en euros TTC. L'entreprise ayant le statut d’auto-entreprise, la TVA est non applicable en vertu de l'article 293 B du CGI.
Les offres promotionnelles ne sont valables que dans la limite de leur durée de validité.
Le prix affiché au moment de la commande correspond au prix total et définitif à payer.
LES MODALITES DE PAIEMENT
Le service sera à payer après réservation par téléphone, mail, ou sur l'agenda électronique Calendly qui figure sur le site.
Les moyens de paiement autorisés par India KOCSIS pour les commandes de services passées via le Site, par téléphone ou par email sont les suivants :
- Le règlement par virement bancaire (RIB du compte bancaire joint en réponse à la demande de contact).
- Le règlement par chèque. Le/la Client.e doit envoyer par La Poste à l’adresse suivante : India KOCSIS, le Chatelard 73700 Montvalezan. La Commande est traitée à réception de toutes les informations pour le bon traitement de celle-ci.
- Le paiement lui-même ne sera considéré comme définitif qu’après encaissement effectif des fonds par l’auto-entreprise India KOCSIS. Ainsi, dans le cas où le débit ne pourrait être réalisé, la vente serait résiliée de plein droit et emporterait annulation du service.
- Les virements ou chèques doivent être reçus au plus tard 24h avant la consultation, sans quoi, cette dernière sera annulée.
- La totalité de la somme du service doit être réglée pour pouvoir accéder au service.
- Paiement en plusieurs fois:
Pour un paiement en chèque: la totalité des chèques doivent être réceptionnés par l’auto-entreprise India Kocsis avant que le client n'accède au service. L’auto-entreprise India Kocsis à le devoir de vérifier le montant exact des chèques et de les encaisser à un mois d'intervalle chacun, après que le client ai eu accès au service souhaité. Le client peut faire part de ses propres dates afin que l’auto-entreprise India Kocsis puisse encaisser la totalité des chèques.
AUCUN REMBOURSEMENT NE POURRA ETRE EFFECTUÉ APRÈS AVOIR EU ACCÈS À UN SERVICE, QUEL QU'IL SOIT.
EXÉCUTION DE LA PRESTATION DE SERVICE
Concernant le service Archives Akashiques, la professionnelle ne pourra pas exécuter le service demandé par le/la Bénéficiaire sans son accord écrit par le biais du Formulaire de Consentement ou équivalent.
India Kocsis se réserve le droit de collecter les données personnelles concernant le Client via l'agenda électronique Calendly, et figurant sur le Formulaire de Consentement:
- nom/prénom
- adresse (approximative)
- numéro(s) de téléphone
- adresse mail
- signature originale (doit être présente sur la Fiche de Consentement)
Ces informations sont nécessaires pour communiquer avec le Client, correspondre pour un rendez-vous, mener à bien le service, et prouver que le/la Client(e) à bien donné son accord écrit afin d’accéder par son propre vouloir au service souhaité. Ces informations sont conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.
Les registres informatisés de India Kocsis seront considérés par toutes les Parties concernées comme preuve des communications et transactions intervenus entre les Parties.
Le/la Client.e ayant fourni ses données personnelles bénéficient du droit de rectification de celles-ci.
Le/la Client.e peut demander une copie de ses propres données personnelles à tout moment.
Le/la Client.e à le droit de réclamation auprès de la CNIL en cas d'impossibilité à exercer ses droits "informatique et libertés", ou en cas d'atteinte aux règles de protection des données personnelles.
ARCHIVAGE
India Kocsis se réserve le droit d'enregistrer le Formulaire de Consentement ainsi que les données comportant les informations personnelles du client pour une durée de 1 an en toute confidentialité. Le Formulaire de Consentement sera définitivement supprimé par India Kocsis une fois cette durée écoulée.
Le Formulaire de consentement a une durée de validité indéterminée à partir du moment ou le client à donné son accord. Si le service doit être reporté, cela ne change en rien la validité du document. En revanche le Formulaire de Consentement ne sera valable que pour un seul service.
Le Formulaire de Consentement envoyé au/à la Client.e doit être retourné signé et rempli à l’auto-entreprise India Kocsis par courrier postal à: Le Chatelard - 73700 Montvalezan, ou par mail à indiako.energie@gmail.com.
En cas d'expédition par voie postale, le Formulaire de Consentement est expédié à l’adresse indiqué par le/la Client.e. Il peut s’agir de l’adresse de son domicile ou d’une autre adresse de son choix à préciser lors de la commande.
L’auto-entreprise India Kocsis s’engage à expédier le Formulaire de Consentement dans les plus brefs délais (dans les 48h – hors périodes de congés). Le délai de livraison dépendra ensuite du délai d’acheminement de la Poste en fonction du lieu d'envoi.
En cas de retard d’expédition, un mail sera adressé au/à la Client.e pour l'informer d’une éventuelle conséquence sur le délai d'envoi.
En cas d'envoi par la Poste, India Kocsis ne peut être tenue pour responsable de retard de livraison.
Le/la Client.e est seul.e responsable en cas d’inexactitude dans l’adresse de livraison.
L’article L. 216-1 du Code de la consommation énonce que : « la professionnelle livre le bien ou fournit le service à la date ou dans le délai indiqué au/à la Client.e, conformément au 3° de l’article L. 111-1, sauf si les parties en ont convenu autrement.
Les fiches de consentement sont envoyées sans restriction géographique.
Le Formulaire de Consentement peut être envoyé par mail au/à la Client.e sous la forme Word pour la compléter directement par ordinateur/téléphone portable, ou pour l'imprimer et la compléter.
L’article L. 216-1 du Code de la consommation énonce que : « la professionnelle livre le bien ou fournit le service à la date ou dans le délai indiqué au/à la Client.e, conformément au 3° de l’article L. 111-1, sauf si les parties en ont convenu autrement.
Il est recommandé d’arriver 5 minutes avant l’horaire programmé pour le rendez-vous car tout retard pourra être impacté sur le temps du service réservé.
La responsabilité de India Kocsis ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
LE PROCESSUS CONTRACTUEL
La Commande de service peut être effectuée par le/la Client.e via le Site www.energie-akasha.com, par email à indiako.energie@gmail.com ou par téléphone au 06 37 56 22 19.
En vertu du principe du consensualisme consacré à l’article 1172 du Code civil, le contrat qui lie l’auto-entreprise India Kocsis et le/la Client.e existe dès l’échange des consentements.
En conséquence, pour toutes les Commandes de services passées par téléphone ou par mail, le contrat existe dès la réservation de la séance ou consultation.
Le/la Client.e qui souhaite passer une Commande de service via le Site devra préciser toutes les informations nécessaires à son identification (nom, prénom, mail) et devra choisir de réaliser le service à distance par l'application WhatsApp en mode vidéo OU par téléphone au 06 37 56 22 19.
En confirmant la Commande du service souhaité, le/la Client.e reconnaît avoir connaissance des CGV et les accepter.
Le/la Client.e reçoit une confirmation par mail dès réception du paiement du prix total par India Kocsis
DROIT DE RÉTRACTATION / ANNULATION / ÉCHANGE
- En cas d’annulation du service par le consultant, India Kocsis s'engage à prévenir le/la Client.e dans un délai raisonnable. Une nouvelle date sera alors proposée au/à la Client.e OU l’auto-entreprise India Kocsis s’engage à rembourser intégralement le/la Client(e) dans le cas ou le service ne peut pas être reporté.
LE DROIT DE RETRACTATION
- Le délai minimum requis avant l’annulation d’une séance par le client est de 2 jours ouvrés avant le rendez-vous.
- En cas de retard d’une durée de plus de 15 minutes sur l’horaire du service et sans nouvelle de la part du/de la Client.e, India Kocsis se réserve le droit de réattribuer le créneau à un.e autre Client.e et conserver 50% du prix de base du service concerné OU le client pourra reprendre rendez-vous, dans ce cas India Kocsis conserve l'intégralité du paiement du service souhaité.
- En cas de désistement par le client pour cause d’imprévu justifiable ou non, un remboursement à hauteur de 50% du prix de vente sera appliqué OU le client pourra reprendre rendez-vous, dans ce cas India Kocsis conserve l'intégralité du paiement du service souhaité.
Pour exercer le droit rétractation, le/la Client.e doit informer India Kocsis de sa décision par courrier, par email à l’adresse indiako.energie@gmail.com ou par téléphone au 06 37 56 22 19.
Il/elle peut utiliser le formulaire suivant qui est le formulaire type de rétractation figurant à l’annexe de l’article R. 121-1 du Code de la consommation.
MODÈLE DE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION
(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)A l’attention de [la professionnelle insère ici son nom, son adresse géographique et, lorsqu’ils sont disponibles, son numéro de télécopieur et son adresse électronique] :
Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous :Commandé le (*)/reçu le (*) :Nom du (des) Consommateur/Consommatrice(s) :
Adresse du (des) Consommateur/Consommatrice(s) :Signature du (des) Consommateur/Consommatrice(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :Date : (*) Rayez la mention inutile.
RESPONSABILITÉ DES PARTIES
L’auto-entreprise India Kocsis ne peut être tenue responsable de la manière dont les informations reçues durant la consultation seront utilisés par le client.
La responsabilité de l’Éditeur India Kocsis ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption site ou à une de ses fonctionnalités.
L’Éditeur India Kocsis ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à l’encontre de l’Utilisateur :
- du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via Internet
- du fait du non-respect par l’Utilisateur des présentes conditions générales
- L’Éditeur n’est pas responsable des dommages causés à l’Utilisateur à des tiers et/ou à l’équipement de l’Utilisateur du fait de sa connexion ou de son utilisation du site et l’Utilisateur renonce à toute action contre l’Éditeur de ce fait.
L’auto-entreprise India Kocsis ne sera pas considérée comme responsable ni défaillante pour tout retard ou inexécution consécutif à la survenance d’un cas de force majeure tel que reconnu par la jurisprudence française.
TRAITEMENT DES RÉCLAMATIONS ET MODES DE RÈGLEMENT DES LITIGES
Les présentes CGV sont soumises à la législation française et communautaire.
L’auto-entreprise India Kocsis met tout en œuvre pour donner entière satisfaction à ses Clients.es, les renseigner et traiter toute réclamation éventuelle.
Conformément à l’article L. 616-1 du Code de la consommation, l’auto-entreprise India Kocsis informe le/la Client.e qu’il/elle a le droit de recourir à un médiateur/ une médiatrice de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l’oppose à un·e professionnel·le lorsque ce litige n’a pas pu être réglé dans le cadre d’une réclamation préalable directement introduite auprès de ses services.
L’auto-entreprise India Kocsis informe également les Client.es qu’en vertu de l’article 14 (1) du Règlement (UE) n° 524/2013, elles/ils ont la possibilité de recourir à la plateforme RLL14 pour régler leur litige.
Le lien pour se rendre sur cette plateforme est le suivant :
https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home2.show&lng=FR
Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.
MISE À JOUR DES CGV
L’auto-entreprise India Kocsis se réserve le droit de modifier le Site et les Conditions Générales de Vente à tout moment, sans notification préalable.
Les CGV applicables aux contrats conclus avec le/la Client.e sont les CGV en vigueur à la date de la commande via le Site ou de prise de rendez-vous.
Conditions Générales de Vente
Sonothérapie
NATURE DES SERVICES
Sonothérapie: pratique thérapeutique basée sur les vibrations sonores d'instruments (bols tibétains, carillons, tambours, gongs) et la relaxation. La Sonothérapie ne se substitue en aucun cas ni à un avis, ni à un traitement médical.
A ce titre, le client doit toujours consulter un professionnel possédant les qualifications requises pour tout conseil personnalisé en lien avec sa santé.
La sonothérapie ne vise à prescrire, diagnostiquer ou remplacer un traitement donné par une autorité médicale compétente. En aucun cas, une séance de thérapie par les sons ne vise à se substituer ou à remplacer toute autre démarche de consultation en psychologie, psychothérapie ou médecine.
Les services proposés par India KOCSIS sont accessible sur le site www.energie-akasha.com, dans l'onglet "Accueil" ainsi que "Prendre rendez-vous".
Leurs descriptions complètes se trouvent sur le site, dans l'onglet "Sonothérapie".
India Kocsis est titulaire du certificat suivant :
- Sonothérapie (2023)
Ce présent certificat ne vaut pas un diplôme d'Etat et n’est pas reconnu officiellement.
Un soin en Sonothérapie ne se substitue pas à une consultation chez le médecin, ni à un traitement médical.
L'objet des présentes conditions générales de vente est de fixer le contenu du contrat liant la/le Client.e et l'auto-entreprise India KOCSIS. Elles définissent les droits et obligations des Parties.
Tout achat et réservation implique donc de la part du/de la Client.e l'adhésion sans réserve aux présentes conditions contractuelles.
Pour un soin en Sonothérapie: les adolescents âgés de 14 jusqu'à l'aube de leurs 18 ans doivent avoir l'accord de leurs parents afin qu'ils puissent bénéficier d'un soin, quel qu'il soit (Soin harmonie; Soin sonore et vibratoire). Les parents disposent de la pleine responsabilité de leur enfant et font eux-mêmes la démarche d'effectuer une commande sur le site « www.energie-akasha.com ».
Les présentes Conditions Générales de vente sont disponible pour tous les parties sur le site. Les parties ont accès aux Conditions Générales De Vente avant de valider leur service sur le calendrier Calendly.
Après avoir validé un service, un mail de confirmation est envoyé au/à la Client(e). Ce mail contient un lien menant aux Conditions générales de Vente et les Mentions Légales contenues dans le site www.energie-akasha.com
Le Client déclare alors avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente et les accepter sans restriction ni réserve. Le Client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins.
DEFINITION DES TERMES EMPLOYES
- Les Parties: il s'agit de la Vendeuse et du Client, de la Cliente
- Client.e: s'agit d'une personne physique. C'est l'acheteur/acheteuse d'un service proposé à la vente par India KOCSIS. Cette personne doit être le/la Bénéficiaire et doit effectuer elle-même la réservation.
- Bénéficiaire: Personne qui reçoit le service vendu par India KOCSIS
- Vendeuse: il s'agit de l’auto-entreprise India KOCSIS
- Consultant(e): personne physique ayant recu un certificat dans le cadre d'une formation et qui propose ses services.
- L'Editeur: il s'agit de India Kocsis, éditrice du Site www.energie-akasha.com
- En présentiel: Chaque parti se rencontre physiquement pour effectuer le service souhaité par le client.
- Site: il s'agit du site www.enrgie-akasha.com offrant un catalogue des prestations bien-être offertes à la vente ainsi qu’une boutique de Malas proposés par l'auto-entreprise India Kocsis.
ACCES AU SITE
Tout utilisateur ayant accès à internet peut accéder gratuitement et depuis n’importe où au site energie-akasha.com . Les frais supportés par l’utilisateur pour y accéder (connexion internet, matériel informatique, etc.) ne sont pas à la charge de l’Éditeur.
Le site et ses différents services peuvent être interrompus ou suspendus par l’éditeur, notamment à l’occasion d’une maintenance, sans obligation de préavis ou de justification.
COOKIES
Cookies : les cookies sont utilisés dans le cadre de l’utilisation du site. L’utilisateur a la possibilité de désactiver les cookies à partir des paramètres de son navigateur
SERVICES PROPOSES
Conformément à l'article L.111-1 alinéa 1 du Code de la Consommation selon lequel l'ensemble des caractéristiques essentielles de chaque service proposé à la vente doit être porté à la connaissance du Consommateur/Consommatrice avant la conclusion du contrat, toutes les prestations proposées par India KOCSIS sont individuellement accompagnées d'un descriptif accessible via différents onglets du site, ainsi que par mail avant la conclusion du contrat, pour chaque client.
Les photographies illustrant le site sont des illustrations libres de droit. Seul les photos "portrait" et les textes sont la propriété exclusive de India Kocsis.
LE PRIX
Le prix du service vendu sur le Site est indiqué en euros TTC. L'entreprise ayant le statut d’auto-entreprise, la TVA est non applicable en vertu de l'article 293 B du CGI.
Les offres promotionnelles ne sont valables que dans la limite de leur durée de validité.
Le prix affiché au moment de la commande correspond au prix total et définitif à payer.
LES MODALITES DE PAIEMENT
Le service sera à payer après réservation par téléphone, mail, ou sur l'agenda électronique Calendly qui figure sur le site. Le paiement s’effectuera en présentiel, au jour ou le service devra être effectué.
Les moyens de paiement autorisés par India KOCSIS pour les commandes de services passées via le Site, par téléphone ou par email sont les suivants :
- Par chèque
- En espèce
Le client remet en main-propres la totalité de la somme du service à la date du rendez-vous.
- Le paiement lui-même ne sera considéré comme définitif qu’après encaissement effectif des fonds par l’auto-entreprise India KOCSIS. Ainsi, dans le cas où le débit ne pourrait être réalisé, la vente serait résiliée de plein droit et emporterait annulation du service.
- La totalité de la somme du service doit être réglée pour pouvoir accéder au service.
- Paiement en plusieurs fois:
Pour un paiement en chèque: la totalité des chèques doivent être réceptionnés par l’auto-entreprise India Kocsis avant que le client n'accède au service. L’auto-entreprise India Kocsis à le devoir de vérifier le montant exact des chèques et de les encaisser à un mois d'intervalle chacun, après que le client ai eu accès au service souhaité. Le client peut faire part de ses propres dates afin que l’auto-entreprise India Kocsis puisse encaisser la totalité des chèques.
AUCUN REMBOURSEMENT NE POURRA ETRE EFFECTUÉ APRÈS AVOIR EU ACCÈS À UN SERVICE, QUEL QU'IL SOIT.
EXÉCUTION DE LA PRESTATION DE SERVICE
India Kocsis se réserve le droit de collecter les données personnelles concernant le Client via l'agenda électronique Calendly:
- nom/prénom
- adresse mail
- numéro(s) de téléphone
Ces informations sont nécessaires pour communiquer avec le Client, correspondre pour un rendez-vous, et mener à bien le service souhaité. Elles sont conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.
Les registres informatisés de India Kocsis seront considérés par toutes les Parties concernées comme preuve des communications et transactions intervenus entre les Parties.
Le/la Client.e ayant fourni ses données personnelles bénéficient du droit de rectification de celles-ci.
Le/la Client.e peut demander une copie de ses propres données personnelles à tout moment.
Le/la Client.e à le droit de réclamation auprès de la CNIL en cas d'impossibilité à exercer ses droits "informatique et libertés", ou en cas d'atteinte aux règles de protection des données personnelles.
ARCHIVAGE
India Kocsis se réserve le droit d'enregistrer, le jour du rendez-vous, les données comportant les informations personnelles du client :
- nom, prénom
- raison de la venue
- grossesse
- cancer
- problème cardiaque (pacemaker)
- troubles psychiatriques (autisme, schizophrénie, autre…)
Ces informations sont conservées pour une durée de 1 an en toute confidentialité. Ils seront définitivement supprimés par India Kocsis une fois cette durée écoulée.
L’article L. 216-1 du Code de la consommation énonce que : « la professionnelle livre le bien ou fournit le service à la date ou dans le délai indiqué au/à la Client.e, conformément au 3° de l’article L. 111-1, sauf si les parties en ont convenu autrement.
Il est recommandé d’arriver 5 minutes avant l’horaire programmé pour le rendez-vous car tout retard pourra être impacté sur le temps du service réservé.
La responsabilité de India Kocsis ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
LE PROCESSUS CONTRACTUEL
La commande de service peut être effectuée par le/la Client.e via le Site www.energie-akasha.com, par email à indiako.energie@gmail.com ou par téléphone au 06 37 56 22 19.
En vertu du principe du consensualisme consacré à l’article 1172 du Code civil, le contrat qui lie l’auto-entreprise India Kocsis et le/la Client.e existe dès l’échange des consentements.
En conséquence, pour toutes les commandes de services passées par téléphone ou par mail, le contrat existe dès la réservation de la séance ou consultation.
En confirmant la Commande du service souhaité et après avoir reçu le mail de confirmation, le/la Client.e reconnaît avoir connaissance des CGV et les accepter.
DROIT DE RÉTRACTATION / ANNULATION / ÉCHANGE
- En cas d’annulation du service par le consultant, India Kocsis s'engage à prévenir le/la Client.e dans un délai raisonnable. Une nouvelle date sera alors proposée au/à la Client.e.
Le droit de rétractation:
- Le délai minimum requis avant l’annulation d’une séance par le client est de 2 jours ouvrés avant le rendez-vous.
- En cas de désistement par le client pour cause d’imprévu justifiable ou non, une nouvelle date sera proposée au client par le consultant.
- En cas de retard d’une durée de plus de 15 minutes sur l’horaire du service et sans nouvelle de la part du/de la Client.e, India Kocsis se réserve le droit de réattribuer le créneau à un.e autre Client.e.
Le client pourra reprendre rendez-vous à tout moment.
- En cas de désistement par le client pour cause d’imprévu justifiable ou non, le/la Client.e doit informer India Kocsis de sa décision par courrier, par email à l’adresse indiako.energie@gmail.com ou par téléphone au 06 37 56 22 19.
Il/elle peut utiliser le formulaire suivant qui est le formulaire type de rétractation figurant à l’annexe de l’article R. 121-1 du Code de la consommation.
MODÈLE DE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION
(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)A l’attention de [la professionnelle insère ici son nom, son adresse géographique et, lorsqu’ils sont disponibles, son numéro de télécopieur et son adresse électronique] :
Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous :Commandé le (*)/reçu le (*) :Nom du (des) Consommateur/Consommatrice(s) :
Adresse du (des) Consommateur/Consommatrice(s) :Signature du (des) Consommateur/Consommatrice(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :Date : (*) Rayez la mention inutile.
RESPONSABILITÉ DES PARTIES
L’auto-entreprise India Kocsis ne peut être tenue responsable de la manière dont les informations reçues durant la consultation seront utilisés par le/la Client(e).
La responsabilité de l’Éditeur India Kocsis ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption site ou à une de ses fonctionnalités.
L’Éditeur India Kocsis ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à l’encontre de l’Utilisateur :
- du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via Internet
- du fait du non-respect par l’Utilisateur des présentes conditions générales
- L’Éditeur n’est pas responsable des dommages causés à l’Utilisateur à des tiers et/ou à l’équipement de l’Utilisateur du fait de sa connexion ou de son utilisation du site et l’Utilisateur renonce à toute action contre l’Éditeur de ce fait.
L’auto-entreprise India Kocsis ne sera pas considérée comme responsable ni défaillante pour tout retard ou inexécution consécutif à la survenance d’un cas de force majeure tel que reconnu par la jurisprudence française.
TRAITEMENT DES RÉCLAMATIONS ET MODES DE RÈGLEMENT DES LITIGES
Les présentes CGV sont soumises à la législation française et communautaire.
L’auto-entreprise India Kocsis met tout en œuvre pour donner entière satisfaction à ses Clients.es, les renseigner et traiter toute réclamation éventuelle.
Conformément à l’article L. 616-1 du Code de la consommation, l’auto-entreprise India Kocsis informe le/la Client.e qu’il/elle a le droit de recourir à un médiateur/ une médiatrice de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l’oppose à un·e professionnel·le lorsque ce litige n’a pas pu être réglé dans le cadre d’une réclamation préalable directement introduite auprès de ses services.
L’auto-entreprise India Kocsis informe également les Client.es qu’en vertu de l’article 14 (1) du Règlement (UE) n° 524/2013, elles/ils ont la possibilité de recourir à la plateforme RLL14 pour régler leur litige.
Le lien pour se rendre sur cette plateforme est le suivant :
https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home2.show&lng=FR
Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.
MISE À JOUR DES CGV
L’auto-entreprise India Kocsis se réserve le droit de modifier le Site et les Conditions Générales de Vente à tout moment, sans notification préalable.
Les CGV applicables aux contrats conclus avec le/la Client.e sont les CGV en vigueur à la date de la commande via le Site ou de prise de rendez-vous.
Conditions Générales de Vente
Malas
DEFINITION DES TERMES ENPLOYES
- Les Parties: il s'agit de la Vendeuse et de l'acheteur.
- Acheteur: s'agit d'une personne physique et morale. C'est l'acheteur d'un produit proposé à la vente par l'auto-entreprise India KOCSIS.
- Vendeur: il s'agit de l'auto-entreprise India KOCSIS
- L'Editeur: il s'agit de India Kocsis, éditrice du Site www.energie-akasha.com
- Site: il s'agit du site www.enrgie-akasha.com offrant un catalogue des prestations bien-être offertes à la vente par l'auto-entreprise de India Kocsis.
PREAMBULE
Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés par le Vendeur, et s’appliquent à toutes les ventes de produits, réalisées par l'intermédiaire du site www.energie-akasha.com, par téléphone au 06 37 56 22 19 ou par mail à l'adresse indiako.energie@gmail.com
L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente dont l’acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.
Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier les présentes Conditions Générales de Vente, à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur sa boutique en ligne. Les Conditions Générales de Vente applicables sont alors celles étant en vigueur à la date de la commande.
Les ventes de produits proposés par India KOCSIS sont accessibles sur le site www.energie-akasha.com, dans l'onglet "Accueil" du site.
Leurs descriptions complètes se trouvent sur le site, dans l'onglet "Malas".
Le Client déclare être majeur et disposer de la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes Conditions Générales de Vente afin d’effectuer une commande sur le site « www.energie-akasha.com ».
Les présentes Conditions Générales de vente sont disponible pour tous les parties sur le site. Les parties ont accès aux Conditions Générales De Vente avant de valider leur achat via le site. Le Client déclare alors avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente et les accepter sans restriction ni réserve. Le Client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins.
Les prix sont nets, indiqués en euros (TVA non assujetti à la tva) et sont valables à la date de validation et règlement complet de la commande par le Client. Ils tiennent compte des frais de livraison, frais comprennant le prix du Collissimo et les faux frais (emballage..)
L'auto-entreprise India KOCSIS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, notamment en fonction des conditions économiques, et de ses fournisseurs.
L'auto-entreprise India KOCSIS conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.
Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne et/ou DOM TOM, des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles dans certains cas. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort du Vendeur. Ils seront à la charge du Client et relèvent de sa responsabilité (déclarations, paiement aux autorités compétentes, etc.). Le Vendeur invite à ce titre le Client à se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales correspondantes.
L'auto-entreprise India KOCSIS présente dans sa boutique en ligne les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l’Article L 111-1 du Code de la Consommation, qui prévoit la possibilité pour le Client potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu’il souhaite acheter.
Article 2. Produits
Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site www.energie-akasha.com de l'auto-entreprise India KOCSIS, dans la limite des stocks disponibles.
Les produits sous la catégorie Mala sont des créations artisanales fabriquées à la main et en nombre limité en Savoie.
Le Vendeur se réserve le droit de les modifier, de supprimer ou ajouter à tout moment des produits.
Le Vendeur veille à la parfaite qualité de ses produits, et leur accorde tous ses soins depuis leur fabrication jusqu’à leur vente. Chaque fournisseur a eu à fournir un document qui atteste l'authenticité de chaque pierre/minéraux.
Le Vendeur est dépendant de l’approvisionnement de ses fournisseurs, et ne peut garantir que les pierres naturelles, minéraux, soient de mêmes éclats lumineux suivant les fournisseurs.
Les créations ne doivent pas être exposées en plein soleil au risque d’endommager par décoloration, la couleur des minéraux. (vérifiez que les minéraux achetés supportent le soleil du matin) , ainsi qu’a l’humidité et à l’eau.
Les produits présentés sont des produits sur une base de pierres naturelles. Leurs formes et leurs couleurs peuvent parfois varier par rapport à la photo de présentation du produit. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n’engagent en rien le Vendeur
Les photos de présentatopn publiés dans l'onglet "Malas" sont la propriété intellectuelle de l'auto-entreprise India KOCSIS.
La vente des produits présentés dans le site www.energie-akasha est destinée à tous les acheteurs résidants dans les pays qui autorisent pleinement l’entrée sur leur territoire de ces produits.
Chaque produit est présenté sur le site internet sous forme d’un descriptif reprenant ses principales caractéristiques techniques (contenance, utilisation, composition…). Les propriétés, les bienfaits et vertus des pierres énoncées sont des informations issues de différents ouvrages et de sites internet de référence en lithotérapie et ne sauraient en aucun cas constituer un diagnostic medical ni engager la responsabilité de India KOCSIS.
Chaque produit porte l'emprunte de différents chants sacrés dits "Mantras", qui sont chantés en confectionnant le Mala. Chaque produit est également purifié à la sauge avant expédition.
L'utilisation de pierres naturelles pour améliorer le bien-être ne se substitue pas à un avis ou traitement médical et n'a pas vocation à remplacer la médecine traditionnelle.
Article 3. Commande et modalités de paiement
La confirmation d’une commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.
Le Client est responsable des informations fournies. En cas d’erreur dans les indications concernant le destinataire, la responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée pour l’impossibilité dans laquelle il se trouverait de livrer le produit au bon lieu de destination.
Le Vendeur confirme l’acceptation de la commande au Client par courriel à l’adresse de messagerie électronique mentionnée. La vente est considérée conclue à compter de cette acceptation.
Les éléments de facturation seront envoyés par mail au client après chaque commande.
Si l’acheteur souhaite contacter l'auto-entreprise India KOCSIS, il peut le faire par email à l’adresse suivante : indiako.energie@gmail.com , soit par téléphone ou Whatsapp au +33637562219
Article 4. Disponibilité des produits
Pour les produits en stock, la commande sera exécutée au plus tard dans un délai de 5 jours ouvrés, à compter du lendemain de la commande.
Pour les commandes personnalisées, ou en grande quantité, le Vendeur et le Client conviendront ensemble d’un délai de livraison en adéquation avec les impératifs de chacune des parties.
Les commandes seront traitées dans la limite des stocks disponibles ou sous réserve des stocks disponibles chez les fournisseurs.
Article 5. Modalités de paiement
Exigible dès la commande, le paiement des produits commandés sur la boutique en ligne « www.energie-akasha.com » s’effectue en Euros par les moyens suivants :Par virement
Au moment de la validation de la commande et du règlement, les coordonnées bancaires du Vendeur sont automatiquement fournies au Client.
Par chèque
Dans l’éventualité d’un paiement par chèque, celui-ci doit être émis à partir d’un compte bancaire domicilié dans une banque située en France et parvenir dans un délai de 7 jours ouvrables suite à la commande passée dans la boutique en ligne. Au delà de ce délai, la commande pourra être annulée. La commande ne sera traitée qu’à encaissement du paiement intégral.
Le chèque sera libellé à l’ordre de India KOCSIS.
Les commandes ne seront expédiées qu'à encaissement total du règlement.
Le Client recevra par courriel une facture imprimable et détaillée.
En cas de litige existant avec le Client, le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande et/ou toute livraison, notamment en cas de non-paiement total ou partiel d’une commande précédente par le Client, de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire des organismes bancaires.
La responsabilité du Vendeur ne pourra alors en aucun cas être engagée.
Article 6. Tarifs
Les prix figurant sur le catalogue du site sont des prix en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC). L'auto-entreprise India KOCSIS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.
Les prix indiqués comprennent les frais de livraison, pour les envois en France Métropolitaine uniquement
Article 7. Politique de remboursement
Les retours sont acceptés sous un délai de 14 jours à réception du produit.
Les échanges sont acceptés. L'acheteur devra retourner l'article dans son emballage d'origine. De ce fait, il bénéficiera d'un produit de même valeur.
Les frais de port de retour sont à la charge des acheteurs. Si l'article retourné ne se trouve pas dans l'état d'origine, toute perte de valeur est à la charge de l'acheteur.
Il appartient à l'acheteur de fournir toutes les justifications quand à la réalité des vices ou manquants constatés.
Article 8. conditions de livraisons
Le temps dont l'auto-entreprise India KOCSIS a besoin pour traiter une commande varie entre 1 et 7 jours pour les produits fini.
Estimation de la date d'arrivée entre 7 et 15 jours après envoi de votre numéro de suivi
Livraison par La Poste
Colissimo
Le Vendeur se décharge de toute responsabilité quant à la livraison des colis. Seul le prestataire de services de transport est tenu pour responsable de la livraison. En cas de litige, le transporteur est le seul interlocuteur du Client.
Le Client est par ailleurs responsable de l’adresse de livraison qu’il aura saisie lors de la validation de sa commande.
Article 9. Droit de rétractation
Conformément aux dispositions légales en vigueur, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du colis. La date de présentation fait foi, pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.
Dans le cas d’une commande portant sur plusieurs biens livrés séparément, le délai court à compter de la réception du dernier bien.
En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai précisé, seul le prix du ou des produits achetés et les frais d’envoi seront remboursés, les frais de retour restant à la charge du Client.
Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit notifier sa décision dans le respect du délai indiqué (14 jours) au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste, de préférence avec accusé de réception, à India KOCSIS, 136 rte du Vaz, Le Chatelard - 73700 Montvalezan ou par courriel à : indiako.energie@gmail.com. Le Client veillera à préciser dans sa demande : Nom Prénom, Adresse postale, Adresse électronique, Numéro de la commande, Nom(s) du (des) produit(s) concerné(s), date de la commande, date de réception de la commande.
Une fois la demande de rétractation reçue et validée, le Client devra retourner le ou les produits à : India KOCSIS, 136 rte du Vaz, Le Chatelard - 73700 Montvalezan, dans les 14 jours qui suivent (Art 221-23 Code de la Consommation).
Le simple renvoi du bien sans déclaration ou le refus de prendre livraison ne suffisent pas à exprimer la volonté de se rétracter. Tout retour devra être signalé au préalable et validé.
Le Vendeur procèdera au remboursement de la totalité des sommes versées, en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé initialement par le Client pour régler la commande.
Le remboursement s’effectuera dans un délai de 14 jours maximum à compter de la récupération des biens concernés, sauf retard justifié par le Vendeur.
Les frais de renvoi de la commande restent à la charge du Client.
Seuls seront repris, les produits comportant un défaut de conformité, à renvoyer dans leur état d’origine.
On parle de défaut de conformité dans les situations suivantes :
le bien présente un défaut de fabrication, une imperfection, un mauvais assemblage
le bien est impropre à son usage habituellement attendu
le bien ne correspond pas à la description donnée par le Vendeur
le bien ne possède pas les qualités annoncées par le Vendeur ou convenues avec le Client
En cas de défaut de conformité, le Client choisit entre la réparation et le remplacement du produit.
Tout produit qui aura été abîmé, ne sera ni remboursé ni échangé.
Si la réparation et le remplacement du produit sont impossibles, le client peut rendre le produit et se faire restituer le prix
Le Client envoie par courriel, une ou plusieurs photographies détaillées du produit afin que le Vendeur puisse constater le défaut de conformité et convenir d’un commun accord avec le Client de la procédure, réparation ou remboursement du produit.
Le Vendeur s’engage à supporter les frais de retour du produit.
Article 10. Force majeure
Le Vendeur ne sera pas responsable de la non-exécution totale ou partielle de ses obligations au titre du présent contrat, si cette non-exécution est provoquée par un événement constitutif de force majeure, notamment en cas de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie, et de façon générale, en cas d’événement indépendant de sa volonté.
Le Vendeur en informera le Client dès que possible.
Article 11. Droit applicable
En cas de litige ou de réclamation, le Client s’adressera en priorité au Vendeur, afin d’envisager un recours à l’amiable.
Toutes les clauses figurant dans les présentes CGV, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées sont soumises au droit français.
Article 12. Responsabilité
L'auto-entreprise India KOCSIS, dans le processus de vente à distance, n’est tenue que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Article 13. Réserve de propriété
Les produits demeurent la propriété du Vendeur jusqu’au règlement complet du prix qui entraîne transfert de propriété.
Article 14. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site www.energie-akasha.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de l'auto-entreprise India KOCSIS. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.
B. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE
L'auto-entreprise India KOCSIS s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’acheteur.
C. CONDITIONS D'UTILISATION
Les présentes « conditions générales d'utilisation » ont pour objet l'encadrement juridique de l’utilisation du site www.energie-akasha.com et de ses services.
Ce contrat est conclu entre :
Le gérant du site internet, ci-après désigné « l’Éditeur »,
Toute personne physique ou morale souhaitant accéder au site et à ses services, ci-après appelé « l’Utilisateur ».
Les conditions générales d'utilisation doivent être acceptées par tout Utilisateur, et son accès au site vaut acceptation de ces conditions.
Le site www.energie-akasha est édité par l'auto-entreprise India KOCSIS.
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